Marque enregistrée - Marque en vigueur

la lignée
Champagne Bruno MICHEL

Numéro de dépôt :
4383385
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
la lignée de Champagne Bruno MICHEL

Présentation de la marque la lignée

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par Champagne Bruno MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la lignée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est Champagne Bruno MICHEL domicilié(e) 4 allée de la vieille ferme - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MICHEL domicilié(e) 4 allée de la vieille ferme - 51530 - PIERRY - France.

La marque la lignée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la lignée arrivera à expiration en date du 21 août 2027.


Champagne Bruno MICHEL - 4 allée de la vieille ferme - 51530 - PIERRY - France


Catherine MICHEL - 4 allée de la vieille ferme - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.