Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LIGNE ARTISANE"
Numéro de dépôt :
1165678
Date de dépôt :
06/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque "LIGNE ARTISANE"
Déposée le 6 février 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUYNZEEL Résidence Elysée II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LIGNE ARTISANE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LIGNE ARTISANE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque "LIGNE ARTISANE" est expirée depuis le 6 février 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32