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Marques déposées par la société Domaine de Lignane
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LIGNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LIGNES
Domaine de Lignane, EARL

Numéro de dépôt :
3645081
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2019
LIGNES de Domaine de Lignane

Présentation de la marque LIGNES

Déposée par voie électronique le 20 avril 2009 par la société Domaine de Lignane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGNES »

Le déposant est la société Domaine de Lignane domicilié(e) route de Sainte Cécile 26790 Suze la Rousse - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 605 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Lignane domicilié(e) route de Sainte Cécile 26790 Suze la Rousse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES est expirée depuis le 20 avril 2019.

Domaine de Lignane a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lignane , Domaine de Lignane


Domaine de Lignane, EARL - route de Sainte Cécile 26790 Suze la Rousse - France - SIREN 507605913


Domaine de Lignane - route de Sainte Cécile 26790 Suze la Rousse - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.