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Marques déposées par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles
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Ligne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ligne
TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3401940
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/01/2016
Ligne de TEREOS Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque Ligne

Déposée le 5 janvier 2006 par la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Ligne »

Le déposant est la société TEREOS Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 948 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne est expirée depuis le 5 janvier 2016.

TEREOS Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ABEILLE , 7 , Ligne aux Fibres , just makes you feel great , KAYSERSBERG , GLACE PLUS , Sucre en morceaux No 4 , La Perruche , CANA , ETOILE


TEREOS Union de Coopératives Agricoles - 11 Rue Pasteur,02390 ORIGNY SAINTE BENOITE - 02390 - France - SIREN 407948926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625390 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Edulcorants artificiels (produits chimiques). Sucres à usage médical, sucres candi à usage médical, sucre à usage médical contenant des fibres. Sucres, sucres contenant des fibres, édulcorants naturels, sucres candi.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.