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HAND'ECO
FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS EMPLOYEURS ET GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES (FEGAPEI

Marque expirée - Marque en non vigueur
HAND\'ECO de FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS EMPLOYEURS ET GESTIONNAIRES D\'ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR PERSONNES HANDICAPEES MENTALES (FEGAPEI

Numéro de dépôt: 3569017
Date de dépôt: 11 avril 2008
Date d'expiration: 11 avril 2018

Classes: 16 35 41 45

ECO HANDBALL
C3S

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ECO HANDBALL de C3S

Numéro de dépôt: 4204111
Date de dépôt: 19 août 2015
Date d'expiration: 19 août 2025

Classes: 09 42

ECO HANDICAP
Marque figurative
Eco Handicap

Marque enregistrée - Marque en vigueur
ECO HANDICAP de Eco Handicap

Numéro de dépôt: 4659958
Date de dépôt: 23 juin 2020
Date d'expiration: 23 juin 2030

Classes: 35 37

ECO HANDICAP
Marque figurative
ECO HANDICAP

Demande publiée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 4704548
Date de dépôt: 23 novembre 2020
Date d'expiration: 23 novembre 2030

Classes: 35 36 37 41 42

Aide handicap école
Etat français

Marque renouvelée - Marque en vigueur
Aide handicap école de Etat français

Numéro de dépôt: 3543670
Date de dépôt: 22 novembre 2007
Date d'expiration: 22 novembre 2027

Classes: 16 25 35 38 41

Ecole Handi-engagée
CED-Hanploi

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ecole Handi-engagée de CED-Hanploi

Numéro de dépôt: 3569405
Date de dépôt: 11 avril 2008
Date d'expiration: 11 avril 2018

Classes: 16 35 38 41

Acteurs économiques et handicap
Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance (Union d'Institutions de Prévoyance) régie par le Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
Acteurs économiques et handicap de Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance (Union d\'Institutions de Prévoyance) régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3588731
Date de dépôt: 15 juillet 2008
Date d'expiration: 15 juillet 2018

Classes: 35 36

ACTEURS ECONOMIQUES & HANDICAP
Marque en couleurs
Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance Union d'Institutions de Prévoyance

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACTEURS ECONOMIQUES & HANDICAP de Organisme Commun des Institutions de Rente et de Prévoyance Union d\'Institutions de Prévoyance

Numéro de dépôt: 3588730
Date de dépôt: 15 juillet 2008

Classes: 35 36

Acteurs économiques & handicap
Organisme Commun des Institutions de Rentes et de Prévoyance Union d'Institutions de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
Acteurs économiques & handicap de Organisme Commun des Institutions de Rentes et de Prévoyance Union d\'Institutions de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt: 3619653
Date de dépôt: 23 décembre 2008
Date d'expiration: 23 décembre 2018

Classes: 35 36

Ecole Handi-accueillante
CED-Hanploi

Marque expirée - Marque en non vigueur
Ecole Handi-accueillante de CED-Hanploi

Numéro de dépôt: 3569404
Date de dépôt: 11 avril 2008
Date d'expiration: 11 avril 2018

Classes: 16 35 38 41

Acteurs économiques & handicap
Organisme Commun des Institutions de rentes et de Prévoyance (Union d'Institutions de Prévoyance) régie par le Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
Acteurs économiques & handicap de Organisme Commun des Institutions de rentes et de Prévoyance (Union d\'Institutions de Prévoyance) régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3588732
Date de dépôt: 15 juillet 2008
Date d'expiration: 15 juillet 2018

Classes: 35 36

Prix OCIRP acteurs économiques & handicap
Organisme Commun des Institutions de Rentes et de Prévoyance Union d'Institutions de Prévoyance régie par le Code la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
Prix OCIRP acteurs économiques & handicap de Organisme Commun des Institutions de Rentes et de Prévoyance Union d\'Institutions de Prévoyance régie par le Code la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3588729
Date de dépôt: 15 juillet 2008
Date d'expiration: 15 juillet 2018

Classes: 35 36