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Marques déposées par l'association loi 1901 CED-Hanploi
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Ecole Handi-accueillante
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecole Handi-accueillante
CED-Hanploi Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3569404
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
Ecole Handi-accueillante de CED-Hanploi

Présentation de la marque Ecole Handi-accueillante

Déposée le 11 avril 2008 par l'association loi 1901 CED-Hanploi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Handi-accueillante »

Le déposant est l'association loi 1901 CED-Hanploi domicilié(e) 43 bis Rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CED-Hanploi domicilié(e) 43 bis Rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Handi-accueillante est expirée depuis le 11 avril 2018.

CED-Hanploi a également déposé les autres marques suivantes : Drives de l'insertion , Handi-Etudiant , Hanploi & School , Ecole Handi-engagée , OPEN FORUM , HANPLOI DATING


CED-Hanploi Association Loi 1901 - 43 bis Rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France


CED-Hanploi - 43 bis Rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.