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Marques déposées par FRANCOISE RITUIT
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S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute)
FRANCOISE RITUIT

Numéro de dépôt :
4528693
Date de dépôt :
26/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2029
S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute) de FRANCOISE RITUIT

Présentation de la marque S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute)

Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par FRANCOISE RITUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est FRANCOISE RITUIT domicilié(e) 26 ROUTE DE NIEDERHAUSBERGEN - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise RITUIT domicilié(e) 26 ROUTE DE NIEDERHAUSBERGEN - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France.

La marque S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S p h e r E Accompagnement (Soutien parentalité handicap enfance ressources Ecoute) arrivera à expiration en date du 26 février 2029.


FRANCOISE RITUIT - 26 ROUTE DE NIEDERHAUSBERGEN - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France


Madame Françoise RITUIT - 26 ROUTE DE NIEDERHAUSBERGEN - 67206 - MITTELHAUSBERGEN - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ;

Services de crèches d'enfants ;

Médiation ; garde d'enfants à domicile.