Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE HABITATION L ECO HABITAT REUNISANT L ENERGIE, LA SANTE ET LE HANDICAP
Luc Heitz

Numéro de dépôt :
3855951
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2021
ESPACE HABITATION L ECO HABITAT REUNISANT L ENERGIE, LA SANTE ET LE HANDICAP de Luc Heitz

Présentation de la marque ESPACE HABITATION L ECO HABITAT REUNISANT L ENERGIE, LA SANTE ET LE HANDICAP

Déposée le 1 septembre 2011 par Luc Heitz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESPACE HABITATION L ECO HABITAT REUNISANT L ENERGIE, LA SANTE ET LE HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Luc Heitz domicilié(e) 6 rue Stéphanie - 67100 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc Heitz domicilié(e) 6 rue Stéphanie - 67100 - Strasbourg - France.

La marque ESPACE HABITATION L ECO HABITAT REUNISANT L ENERGIE, LA SANTE ET LE HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855951.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE HABITATION L ECO HABITAT REUNISANT L ENERGIE, LA SANTE ET LE HANDICAP est expirée depuis le 1 septembre 2021.


Luc Heitz - 6 rue Stéphanie - 67100 - Strasbourg - France


Luc Heitz - 6 rue Stéphanie - 67100 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils et instruments scientifiques (autr���

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; gazon artificiel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Réparation de serrures ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Meulage ; Galvanisation ; Purification de l'air ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services médicaux ; Assistance médicale ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Consultation en matière de sécurité.