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ADICIA
M COMME MUTUELLE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ADICIA de M COMME MUTUELLE

Numéro de dépôt: 3304885
Date de dépôt: 23 juillet 2004
Date d'expiration: 23 juillet 2024

Classes: 00 36 38

M
MUTUELLE HUMANIS FAMILIALE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M de MUTUELLE HUMANIS FAMILIALE

Numéro de dépôt: 4033184
Date de dépôt: 18 septembre 2013
Date d'expiration: 18 septembre 2023

Classes: 36 38 41

ADICIAL Santé Entreprise
M comme Mutuelle

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADICIAL Santé Entreprise de M comme Mutuelle

Numéro de dépôt: 4055013
Date de dépôt: 16 décembre 2013
Date d'expiration: 16 décembre 2023

Classes: 36 38

ADICIAL
M comme Mutuelle

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADICIAL de M comme Mutuelle

Numéro de dépôt: 4055005
Date de dépôt: 16 décembre 2013
Date d'expiration: 16 décembre 2023

Classes: 36 38

M POUR MUTUELLE
M comme Mutuelle

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M POUR MUTUELLE de M comme Mutuelle

Numéro de dépôt: 4065802
Date de dépôt: 4 février 2014
Date d'expiration: 4 février 2024

Classes: 36 38

AMOSEM
M COMME MUTUELLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMOSEM de M COMME MUTUELLE

Numéro de dépôt: 4136386
Date de dépôt: 25 novembre 2014
Date d'expiration: 25 novembre 2024

Classes: 36

MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN HUMANIS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3039828
Date de dépôt: 3 juillet 2000
Date d'expiration: 3 juillet 2020

Classes: 00 36 38

Adiciel +
Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Adiciel + de Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Numéro de dépôt: 3843926
Date de dépôt: 4 juillet 2011
Date d'expiration: 4 juillet 2021

Classes: 36 38

Adiciel + Santé Entreprise
Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Adiciel + Santé Entreprise de Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Numéro de dépôt: 3843929
Date de dépôt: 4 juillet 2011
Date d'expiration: 4 juillet 2021

Classes: 36 38

M MUTUELLE
M comme Mutuelle

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M MUTUELLE de M comme Mutuelle

Numéro de dépôt: 4065809
Date de dépôt: 4 février 2014
Date d'expiration: 4 février 2024

Classes: 36 38

Adiciel Santé Entreprise
Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Adiciel Santé Entreprise de Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Numéro de dépôt: 3843928
Date de dépôt: 4 juillet 2011
Date d'expiration: 4 juillet 2021

Classes: 36 38

LA FAMILLE DU CAMBRESIS
M COMME MUTUELLE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA FAMILLE DU CAMBRESIS de M COMME MUTUELLE

Numéro de dépôt: 3300790
Date de dépôt: 1 juillet 2004
Date d'expiration: 1 juillet 2024

Classes: 00 36 38

M C MUTUELLE
M comme Mutuelle

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M C MUTUELLE de M comme Mutuelle

Numéro de dépôt: 4065800
Date de dépôt: 4 février 2014
Date d'expiration: 4 février 2024

Classes: 36 38

MUTUELLE M
M comme Mutuelle

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLE M de M comme Mutuelle

Numéro de dépôt: 4065805
Date de dépôt: 4 février 2014
Date d'expiration: 4 février 2024

Classes: 36 38

M COMME MUTUELLE CONSEILS
M COMME MUTUELLE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
M COMME MUTUELLE CONSEILS de M COMME MUTUELLE

Numéro de dépôt: 4220430
Date de dépôt: 26 octobre 2015
Date d'expiration: 26 octobre 2025

Classes: 36 38 41

CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3300789
Date de dépôt: 1 juillet 2004
Date d'expiration: 1 juillet 2014

Classes: 00 36 38

ADICIA PLUS
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADICIA PLUS de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3304886
Date de dépôt: 23 juillet 2004
Date d'expiration: 23 juillet 2014

Classes: 00 36 38

ADICIEL
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Marque expirée - Marque en non vigueur
ADICIEL de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3442875
Date de dépôt: 27 juillet 2006
Date d'expiration: 27 juillet 2016

Classes: 00 36 38

VAUBAN MUTUELLE
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 - MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAUBAN MUTUELLE de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282128
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38

VAUBAN MUTUELLES
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 - MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAUBAN MUTUELLES de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282135
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38

MUTUELLES VAUBAN
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 - MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLES VAUBAN de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282124
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38

MUTUELLE VAUBAN
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 - MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLE VAUBAN de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282118
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38