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Marques déposées par la société Mutuelle Familiale Vauban Humanis
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Adiciel +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adiciel +
Mutuelle Familiale Vauban Humanis, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre national des Mutuelles sous le no 783711997

Numéro de dépôt :
3843926
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2021
Adiciel + de Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Présentation de la marque Adiciel +

Déposée le 4 juillet 2011 par la société Mutuelle Familiale Vauban Humanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Adiciel + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société Mutuelle Familiale Vauban Humanis domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 711 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS, Représenté par Didier BONNEAU domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France.

La marque Adiciel + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adiciel + est expirée depuis le 4 juillet 2021.

Mutuelle Familiale Vauban Humanis a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN , Adiciel + Santé Entreprise , Adiciel Santé Entreprise


Mutuelle Familiale Vauban Humanis, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité et inscrite au Registre national des Mutuelles sous le no 783711997 - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France - SIREN 783711997


GIE VAUBAN HUMANIS, Représenté par Didier BONNEAU - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Assurance. Caisses de retraite. Institutions de prévoyance. Epargne. Mutuelle (opérations d'assurance) ;

Transmission de données par terminaux d'ordinateurs notamment via la télématique et ou Internet messagerie électronique.