AMOSEM
Présentation de la marque AMOSEM
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par la société M COMME MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOSEM arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.
M COMME MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772001 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05