MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997
Numéro de dépôt :
3300789
Date de dépôt :
01/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/07/2014
Présentation de la marque CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS
Déposée le 1 juillet 2004 par MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN REPRESENTEE PAR RICHARD QUESNEL domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.
La marque CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN REPRESENTEE PAR RICHARD QUESNEL - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511880 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance). – transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS"
