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Marques déposées par MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997
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MUTUELLE VAUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE VAUBAN
MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997
MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989

Numéro de dépôt :
3282118
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/03/2014
MUTUELLE VAUBAN de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Présentation de la marque MUTUELLE VAUBAN

Déposée le 25 mars 2004 par MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 et MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MUTUELLE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France et MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989 domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN REPRESENTEE PAR RICHARD QUESNEL domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.

La marque MUTUELLE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE VAUBAN est expirée depuis le 25 mars 2014.

MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 a également déposé les autres marques suivantes : ADICIEL , MUTUELLES VAUBAN , VAUBAN MUTUELLE , VAUBAN MUTUELLES , CHORALIS MUTUELLE LA FAMILLE DU CAMBRESIS , ADICIA PLUS


MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997 - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France

MUTUELLE DES CADRES VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711989 - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France


MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN REPRESENTEE PAR RICHARD QUESNEL - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 14 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506074 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506076 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°506075 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 22 décembre 2011 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565266 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-22

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance). – transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.