Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mutuelle Familiale Vauban Humanis
/
Adiciel Santé Entreprise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adiciel Santé Entreprise
Mutuelle Familiale Vauban Humanis, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 783711997

Numéro de dépôt :
3843928
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2021
Adiciel Santé Entreprise de Mutuelle Familiale Vauban Humanis

Présentation de la marque Adiciel Santé Entreprise

Déposée le 4 juillet 2011 par la société Mutuelle Familiale Vauban Humanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Adiciel Santé Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société Mutuelle Familiale Vauban Humanis domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 711 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VAUBAN HUMANIS, Représenté par Didier BONNEAU domicilié(e) 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France.

La marque Adiciel Santé Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adiciel Santé Entreprise est expirée depuis le 4 juillet 2021.

Mutuelle Familiale Vauban Humanis a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN , Adiciel + , Adiciel + Santé Entreprise


Mutuelle Familiale Vauban Humanis, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le no 783711997 - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France - SIREN 783711997


GIE VAUBAN HUMANIS, Représenté par Didier BONNEAU - 8 boulevard Vauban - 59024 - LILLE cedex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Assurance. Caisses de retraite. Institutions de prévoyance. Epargne. Mutuelle (opérations d'assurance) ;

Transmission de données par terminaux d'ordinateurs notamment via la télématique et ou Internet messagerie électronique.