loca-sol
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3669348
Date de dépôt: 5 août 2009
Date d'expiration: 5 août 2019
loca-sol
SOLIDARITE LOCALE Marque en couleurs
Solidarité Locale association
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3430988
Date de dépôt: 19 mai 2006
Date d'expiration: 19 mai 2016
SOLID' AUTO GARAGE LOCAL ET SOLIDAIRE
SAINT FIACRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4418793
Date de dépôt: 11 janvier 2018
Date d'expiration: 11 janvier 2028
Classes:
37
Place des solidarités locales
François Pardoen
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4335032
Date de dépôt: 3 février 2017
Date d'expiration: 3 février 2027
F.I.L.S. FONDS D INVESTISSEMENT LOCAL SOLIDAIRE
Thierry ESCARRET
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4242153
Date de dépôt: 20 janvier 2016
Date d'expiration: 20 janvier 2026
Cuisine Locale et Solidaire
jean-Frédéric Geolier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4473597
Date de dépôt: 1 août 2018
FLES Fonds Local Emploi Solidarité
CNCA FLES (Comité National de Coordination et d'appui des Fonds Locaux Emploi Solidarité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3206247
Date de dépôt: 27 janvier 2003
Date d'expiration: 27 janvier 2013
Classes:
41
SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO • Marque en couleurs
sologreen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3898518
Date de dépôt: 19 février 2012
Date d'expiration: 19 février 2022
Les Fêtes des Solidarités Locales
de la Fondation Etudiante pour la Ville
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3628934
Date de dépôt: 25 février 2009
Date d'expiration: 25 février 2019
ÉCUREUIL & SOLIDARITE PROJETS D'ECONOMIE LOCALE ET SOCIALE Marque en couleurs
FEDERATION NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3424094
Date de dépôt: 19 avril 2006
Date d'expiration: 19 avril 2016
CIGALES CLUB D INVESTISSEURS POUR UNE GESTION ALTERNATIVE ET LOCALE DE L EPARGNE SOLIDAIRE Marque en couleurs
Fédération des CIGALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4175767
Date de dépôt: 23 avril 2015
Date d'expiration: 23 avril 2025
CIGALES (Clubs d'Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l'Epargne Solidaire) Marque en couleurs
FEDERATION DES CIGALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3026172
Date de dépôt: 5 mai 2000
Date d'expiration: 5 mai 2010
RESEAU 21 CENTRE DE RESSOURCES SUR L'ECONOMIE SOLIDAIRE ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL
UNIVERSITE DE VALENCIENNES ET DU HAINAUT CAMBRESIS ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE CULTUREL ET PROFESSIONNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 99782030
Date de dépôt: 15 mars 1999
Date d'expiration: 15 mars 2009
La Ferme Wavrin Producteur local et solidaire Atelier Chantier d'Insertion
VISA
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4491779
Date de dépôt: 16 octobre 2018
Date d'expiration: 16 octobre 2028
CIGALES CLUB D(INVESTISSEURS POUR UNE GESTION ALTERNATIVE ET LOCALE DE L EPARGNE SOLIDAIRE Marque en couleurs
Fédération des CIGALES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4291514
Date de dépôt: 3 août 2016
Date d'expiration: 3 août 2026
CIGALES Club d'Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l'Epargne Solidaire
Fédération des Cigales
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4175759
Date de dépôt: 23 avril 2015
Date d'expiration: 23 avril 2025
CIG LES CLUB D'INVESTISSEURS POUR UNE GESTION ALTERNATIVE ET LOCALE DE L’EPARGNE SOLIDAIRE
DES CIGALES DE BRETAGNE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3990915
Date de dépôt: 18 mars 2013