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loca-sol
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

Marque expirée - Marque en non vigueur
loca-sol de SA D\'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

Numéro de dépôt: 3669348
Date de dépôt: 5 août 2009
Date d'expiration: 5 août 2019

Classes: 35 36

SOLIDARITE LOCALE
Marque en couleurs
Solidarité Locale association

Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLIDARITE LOCALE de Solidarité Locale association

Numéro de dépôt: 3430988
Date de dépôt: 19 mai 2006
Date d'expiration: 19 mai 2016

Classes: 35 41 45

SOLID' AUTO GARAGE LOCAL ET SOLIDAIRE
SAINT FIACRE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SOLID\' AUTO GARAGE LOCAL ET SOLIDAIRE de SAINT FIACRE

Numéro de dépôt: 4418793
Date de dépôt: 11 janvier 2018
Date d'expiration: 11 janvier 2028

Classes: 37

Place des solidarités locales
François Pardoen

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Place des solidarités locales de François Pardoen

Numéro de dépôt: 4335032
Date de dépôt: 3 février 2017
Date d'expiration: 3 février 2027

Classes: 35 41

Cuisine Locale et Solidaire
jean-Frédéric Geolier

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cuisine Locale et Solidaire de jean-Frédéric Geolier

Numéro de dépôt: 4473597
Date de dépôt: 1 août 2018

Classes: 35 41 43

FLES Fonds Local Emploi Solidarité
CNCA FLES (Comité National de Coordination et d'appui des Fonds Locaux Emploi Solidarité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FLES Fonds Local Emploi Solidarité de CNCA FLES (Comité National de Coordination et d\'appui des Fonds Locaux Emploi Solidarité

Numéro de dépôt: 3206247
Date de dépôt: 27 janvier 2003
Date d'expiration: 27 janvier 2013

Classes: 41

Les Fêtes des Solidarités Locales
de la Fondation Etudiante pour la Ville

Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Fêtes des Solidarités Locales de de la Fondation Etudiante pour la Ville

Numéro de dépôt: 3628934
Date de dépôt: 25 février 2009
Date d'expiration: 25 février 2019

Classes: 16 35 41