Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO •
sologreen, sarl

Numéro de dépôt :
3898518
Date de dépôt :
19/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022
SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO • de sologreen

Présentation de la marque SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO •

Déposée le 19 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sologreen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO • » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sologreen domicilié(e) 15 rue de surène - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 788 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sologreen domicilié(e) 15 rue de surène - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO • a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOGREEN • RESTAURATION SOLIDAIRE, LOCALE & BIO • est expirée depuis le 19 février 2022.


sologreen, sarl - 15 rue de surène - 75008 - PARIS - France - SIREN 534788054


sologreen - 15 rue de surène - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685982 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.