Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "SA FOUSSE CONSTRUCTIONS"

Je visualise les 12 marques déposées par le nom de déposant SA FOUSSE CONSTRUCTIONS dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

MAISON BAS CARBONE CO2 MBC

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISON BAS CARBONE CO2 MBC de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt: 4094595
Date de dépôt: 22 mai 2014
Date d'expiration: 22 mai 2024

Classes: 19 35 37 38

GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS

Marque expirée - Marque en non vigueur
GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt: 3608301
Date de dépôt: 30 octobre 2008
Date d'expiration: 30 octobre 2018

Classes: 35 37 38

MAISON BASSE CONSOMMATION

Marque expirée - Marque en non vigueur
MAISON BASSE CONSOMMATION de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt: 3583840
Date de dépôt: 24 juin 2008
Date d'expiration: 24 juin 2018

Classes: 19 38

KERBÊA

Marque expirée - Marque en non vigueur
KERBÊA de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt: 3583842
Date de dépôt: 24 juin 2008
Date d'expiration: 24 juin 2018

Classes: 35 37 38