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Marques déposées par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS
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ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES
SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3667867
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES

Déposée le 30 juillet 2009 par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES »

Le déposant est la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Garance Mathias, Avocat la Cour domicilié(e) 9 rue notre dame de lorette - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES est expirée depuis le 30 juillet 2019.

SA FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISON BAS CARBONE CO2 MBC , MAISON BASSE CONSOMMATION , GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , demeuresTERRES ET TRADITION Groupe Fousse Constructions , MAISONS VESTALE , MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , Les Résidences BENOIST Groupe Fousse Constructions , MAISON BASSE CONSOMMATION MBC , KERBÊA


SA FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France - SIREN 337905947


Maître Garance Mathias, Avocat la Cour - 9 rue notre dame de lorette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576139 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Reproduction de documents, gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux, activité de conseil en recrutement, publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, relations publiques, services de sous-traitance (assistance commerciale), bureaux de placement, travaux de bureau, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie et de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions, location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques, architecture. Décoration intérieure.