Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS
/
MAISONS CTVL Groupe Fousse Constructions
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS CTVL Groupe Fousse Constructions
SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3583841
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
MAISONS CTVL Groupe Fousse Constructions de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MAISONS CTVL Groupe Fousse Constructions

Déposée le 24 juin 2008 par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS CTVL Groupe Fousse Constructions »

Le déposant est la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152,45130 BAULE - 45130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Garance Mathias Avocat à la Cour domicilié(e) 9 rue notre dame de lorette,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS CTVL Groupe Fousse Constructions est expirée depuis le 24 juin 2018.

SA FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISON BAS CARBONE CO2 MBC , MAISON BASSE CONSOMMATION , GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , demeuresTERRES ET TRADITION Groupe Fousse Constructions , MAISONS VESTALE , MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , Les Résidences BENOIST Groupe Fousse Constructions , MAISON BASSE CONSOMMATION MBC , KERBÊA


SA FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152,45130 BAULE - 45130 - France - SIREN 337905947


Maître Garance Mathias Avocat à la Cour - 9 rue notre dame de lorette,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576139 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques échafaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés.

Reproduction de documents, gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux, activité de conseil en recrutement, publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques publicité en ligne sur réseau informatique, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, relations publiques, bureaux de placement, travaux de bureau, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Services de sous-traitance (assistance commerciale).

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique.