Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS
SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
4094592
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2024
MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS

Déposée le 22 mai 2014 par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Garance MATHIAS, Avocat domicilié(e) 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.

La marque MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 22 mai 2024.

SA FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISON BAS CARBONE CO2 MBC , MAISON BASSE CONSOMMATION , GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , demeuresTERRES ET TRADITION Groupe Fousse Constructions , MAISONS VESTALE , Les Résidences BENOIST Groupe Fousse Constructions , MAISON BASSE CONSOMMATION MBC , KERBÊA , ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES


SA FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France - SIREN 337905947


Garance MATHIAS, Avocat - 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Abris de chantier non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; auvents [constructions] ni métalliques ni en matières textiles ; balustrades non métalliques ; bardeaux non métalliques ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; béton ; blocs en bois ; bois aggloméré ; bois de construction ; boiseries ; briques ; cadres de fenêtre en bois ; cadres de porte en bois ; caillebotis non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; chaux ; cheminées non métalliques ; chevalets pour la construction non métalliques ; chevrons en bois ; ciment ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes architecturales préfabriquées non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites en bois pour la construction ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; garde-corps non métalliques ; gouttières non métalliques ; lambris non métalliques ; maisons modulaires non métalliques ; maisons préfabriquées non métalliques ; manteaux de cheminées ; marbre ; matériaux de construction non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; parements en bois ; parquets ; pavés non métalliques ; pavillons de jardin non métalliques ; pergolas non métalliques ; pièces de charpente et d'architecture composées de fibres de bois agglomérées ; placages en bois ; plinthes non métalliques ; portails non métalliques ; poutres non métalliques ; rails non métalliques ; rambardes de balcon non métalliques ; rebords de fenêtre non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; structures d'abris non métalliques [autres que tentes] ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; verre de construction ;

Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; administration commerciale ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; sondages d'opinion ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; vente aux enchères.

Conseils en construction ; consolidation de bâtiments ; construction ; construction, entretien et rénovation de bâtiments ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; informations en matière de construction ; installation d'équipements de sécurité et sûreté ; installation de systèmes de chauffage, ventilation et conditionnement d'air [CVAC] ; installation de systèmes de plomberie ; isolation thermique de bâtiments ; location d'appareils et de machines de construction ; location d'échafaudages, de plateformes, de moules et de machines pour la construction ; informations en matière de construction de bâtiments ainsi que de services de réparation et d'installation ; montage d'échafaudages, travaux de terrassement et travaux de construction en béton ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; pose de fenêtres ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments, toitures et structures ; prestation de conseils en matière de services d'installation, d'entretien et de réparation ; services de charpenterie ; services de démolition ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie et peinture d'intérieurs de bâtiments ; travaux de plomberie.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile.