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Marques déposées par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS
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MAISON BASSE CONSOMMATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON BASSE CONSOMMATION
SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3583840
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
MAISON BASSE CONSOMMATION de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MAISON BASSE CONSOMMATION

Déposée le 24 juin 2008 par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BASSE CONSOMMATION »

Le déposant est la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Garance Mathias, Avocat à la Cour domicilié(e) 9 rue notre dame de lorette - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BASSE CONSOMMATION est expirée depuis le 24 juin 2018.

SA FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISON BAS CARBONE CO2 MBC , GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , demeuresTERRES ET TRADITION Groupe Fousse Constructions , MAISONS VESTALE , MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , Les Résidences BENOIST Groupe Fousse Constructions , MAISON BASSE CONSOMMATION MBC , KERBÊA , ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES


SA FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France - SIREN 337905947


Maître Garance Mathias, Avocat à la Cour - 9 rue notre dame de lorette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565432 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576139 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique.