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PLAN LIBRE
ACORH

Marque enregistrée - Marque en vigueur
PLAN LIBRE de ACORH

Numéro de dépôt: 4488110
Date de dépôt: 3 octobre 2018
Date d'expiration: 3 octobre 2028

Classes: 20

PLAN LIBRE
LRG associés

Marque expirée - Marque en non vigueur
PLAN LIBRE de LRG associés

Numéro de dépôt: 3524684
Date de dépôt: 13 septembre 2007
Date d'expiration: 13 septembre 2017

Classes: 16 20 25 27 42

PLAN EPARGNE TEMPS LIBRE
SYGROUP

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1656896
Date de dépôt: 12 octobre 1990
Date d'expiration: 12 octobre 2000

Classes: 00 35 36 41

PLAN LIBRE PROJET
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1688464
Date de dépôt: 22 août 1991
Date d'expiration: 22 août 2021

Classes: 36

PLAN LIBRE PREVOYANCE UAP
L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. EN ABREGE U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1523405
Date de dépôt: 10 avril 1989
Date d'expiration: 10 avril 1999

Classes: 36

PLAN LIBRE AVENIR
CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL DU NORD DE LA FRANCE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96631485
Date de dépôt: 19 juin 1996

Classes: 36

PLAN LIBRE REVENUS
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 98717502
Date de dépôt: 6 février 1998
Date d'expiration: 6 février 2028

Classes: 36

PLAN LIBRE EPARGNE
CAISSE CENTRALE DES BANQUES POPULAIRES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93492642
Date de dépôt: 18 novembre 1993
Date d'expiration: 18 novembre 2003

Classes: 00 35 36

PLAN LIBRE OPTIONS
UNION FRANCAISE DE GESTION

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95598443
Date de dépôt: 21 novembre 1995
Date d'expiration: 21 novembre 2015

Classes: 00 35 36 42

PLAN LIBRE ACTIONS DU C.M.N
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE Société Coopérative à Capital Variable

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98726025
Date de dépôt: 27 mars 1998
Date d'expiration: 27 mars 2018

Classes: 36

PLANET LIBRE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PLANET LIBRE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'OISE

Numéro de dépôt: 4061061
Date de dépôt: 16 janvier 2014

Classes: 35 38 41 42

Planète Libre Free Planet
Laurent De Gaulle - Pierre Robin

Marque expirée - Marque en non vigueur
Planète Libre Free Planet de Laurent De Gaulle

Numéro de dépôt: 3445690
Date de dépôt: 11 août 2006
Date d'expiration: 11 août 2016

Classes: 00 16 35 41