Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN LIBRE PREVOYANCE UAP
L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. EN ABREGE U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523405
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1999

Présentation de la marque PLAN LIBRE PREVOYANCE UAP

Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. EN ABREGE U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN LIBRE PREVOYANCE UAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. EN ABREGE U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS domicilié(e) 9, place Vendôme, 75001 PARISUNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE EN ABREGE U.A.P.-VIE (S.A.),9, place Vendôme, 75001 PARIS - France.

La marque PLAN LIBRE PREVOYANCE UAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN LIBRE PREVOYANCE UAP est expirée depuis le 10 avril 1999.

L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. EN ABREGE U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : PERFORMANCE , ALEAS-TOP , SUPER-SANTE , TOP EPARGNE , TOP-UAP , J'ASSURE , A , VALEUR-VIE , ASSUR ENTRETIEN AUTO , ASSIS-TOP


L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS-I.A.R.D. EN ABREGE U.A.P. INCENDIE-ACCIDENTS (S.A.) - 9, place Vendôme, 75001 PARISUNION DES ASSURANCES DE PARIS-VIE EN ABREGE U.A.P.-VIE (S.A.),9, place Vendôme, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Contrats d'assurance et de capitalisation