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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GP Battery Marketing France
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MEILLEUR POUR MA SANTE. MEILLEUR POUR MA PLANETE.SANS MERCURE LIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEILLEUR POUR MA SANTE. MEILLEUR POUR MA PLANETE.SANS MERCURE LIBRE
GP Battery Marketing France, SAS

Numéro de dépôt :
3707633
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2020
MEILLEUR POUR MA SANTE. MEILLEUR POUR MA PLANETE.SANS MERCURE LIBRE de GP Battery Marketing France

Présentation de la marque MEILLEUR POUR MA SANTE. MEILLEUR POUR MA PLANETE.SANS MERCURE LIBRE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GP Battery Marketing France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEILLEUR POUR MA SANTE. MEILLEUR POUR MA PLANETE.SANS MERCURE LIBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GP Battery Marketing France domicilié(e) ZAE du Trou Grillon - BP 49 91280 Saint Pierre du Perray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Mielle domicilié(e) GP Battery Marketing France ZAE du Trou Grillon - BP 49 91280 Saint Pierre du Perray - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLEUR POUR MA SANTE. MEILLEUR POUR MA PLANETE.SANS MERCURE LIBRE est expirée depuis le 26 janvier 2020.

GP Battery Marketing France a également déposé les autres marques suivantes : AMALGREEN


GP Battery Marketing France, SAS - ZAE du Trou Grillon - BP 49 91280 Saint Pierre du Perray - France


Denis Mielle - GP Battery Marketing France ZAE du Trou Grillon - BP 49 91280 Saint Pierre du Perray - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.