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Crouseilles
Marque figurative
CROUSEILLES-MADIRAN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Crouseilles de CROUSEILLES-MADIRAN

Numéro de dépôt: 4642751
Date de dépôt: 28 avril 2020

Classes: 33

Crouseilles
Marque figurative
CROUSEILLES-MADIRAN

Demande publiée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 4704570
Date de dépôt: 23 novembre 2020
Date d'expiration: 23 novembre 2030

Classes: 33

Château de Crouseilles
CHATEAU DE CROUSEILLES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château de Crouseilles de CHATEAU DE CROUSEILLES

Numéro de dépôt: 4106140
Date de dépôt: 4 juillet 2014
Date d'expiration: 4 juillet 2024

Classes: 33

C DE CROUSEILLES
Société Coopérative Agricole "VIGNERONS DU MADIRAN" ou "CAVE DE CROUSEILLES"

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C DE CROUSEILLES de Société Coopérative Agricole \

Numéro de dépôt: 3186646
Date de dépôt: 22 juillet 2002

Classes: 33

MAJESTE DE CROUSEILLES
CAVE DE CROUSEILLES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MAJESTE DE CROUSEILLES de CAVE DE CROUSEILLES

Numéro de dépôt: 3073391
Date de dépôt: 28 décembre 2000

Classes: 33

CHATEAU DE CROUSEILLES
Marque en couleurs
LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE CROUSEILLES de LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA

Numéro de dépôt: 1645734
Date de dépôt: 6 septembre 1989
Date d'expiration: 6 septembre 1999

Classes: 33

CHATEAU DE CROUSEILLES
CHATEAU DE CROUSEILLES

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE CROUSEILLES de CHATEAU DE CROUSEILLES

Numéro de dépôt: 3301828
Date de dépôt: 2 juillet 2004
Date d'expiration: 2 juillet 2024

Classes: 33

CHATEAU DE CROUSEILLES
CHATEAU DE CROUSEILLES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93475323
Date de dépôt: 5 juillet 1993
Date d'expiration: 5 juillet 2003

Classes: 33

CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM
CAVE DE CROUSEILLES S.C.A

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99804316
Date de dépôt: 23 juillet 1999
Date d'expiration: 23 juillet 2009

Classes: 33