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Marques déposées par CAVE DE CROUSEILLES S.C.A
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CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM
CAVE DE CROUSEILLES S.C.A.

Numéro de dépôt :
99804316
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM

Déposée le 23 juillet 1999 par CAVE DE CROUSEILLES S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est CAVE DE CROUSEILLES S.C.A., domicilié(e) 64350 CROUSEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CROUSEILLES - France.

La marque CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CROUSEILLES PRENIUM est expirée depuis le 23 juillet 2009.

CAVE DE CROUSEILLES S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE GAYON , DOMAINE DE LACOUSTETE , DOMAINE CABE


CAVE DE CROUSEILLES S.C.A. - 64350 CROUSEILLES - France


CAVE DE CROUSEILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Vin d'appellation d'origine Madiran produit à Crouseilles et provenant de l'exploitation exactement dénommée château de Crouseilles.