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Marques déposées par la société CHATEAU DE CROUSEILLES
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CHATEAU DE CROUSEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CROUSEILLES
CHATEAU DE CROUSEILLES

Numéro de dépôt :
93475323
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque CHATEAU DE CROUSEILLES

Déposée le 5 juillet 1993 par la société CHATEAU DE CROUSEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CROUSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société CHATEAU DE CROUSEILLES domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 719 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MARMIESSE - France.

La marque CHATEAU DE CROUSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CROUSEILLES est expirée depuis le 5 juillet 2003.

CHATEAU DE CROUSEILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CROUSEILLES , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRÉNÉES , Château de Crouseilles


CHATEAU DE CROUSEILLES - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France - SIREN 387719230


Michel MARMIESSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Demande de renouvellement le 17 mai 2004 n°2264903 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397112 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 23 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163416 - Publication au BOPI 1993-09-23

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vin d'appellation d'origine MADIRAN provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Crouseilles