CHATEAU DE CROUSEILLES
Présentation de la marque CHATEAU DE CROUSEILLES
Déposée le 2 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE CROUSEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CROUSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE CROUSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CROUSEILLES est expirée depuis le 2 juillet 2024.
CHATEAU DE CROUSEILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2563157 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04