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Marques déposées par LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA
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CHATEAU DE CROUSEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CROUSEILLES
LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA)

Numéro de dépôt :
1645734
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/09/1999
CHATEAU DE CROUSEILLES de LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA

Présentation de la marque CHATEAU DE CROUSEILLES

Déposée le 6 septembre 1989 par LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « CHATEAU DE CROUSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA), domicilié(e) CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI FLORIO - France.

La marque CHATEAU DE CROUSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CROUSEILLES est expirée depuis le 6 septembre 1999.

LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA a également déposé les autres marques suivantes : REINE MARGOT , DOMAINE REVEL , COMTE D'ORION , GRAND GOUZIER , (Marque figurative) , DOMAINE QUINTAA , ROYAL BEARN , ROT DU ROY , MOELLEUX AUTOMNAL , CUVEE DE LA CONFRERIE


LES VIGNERONS DU VIC-BILH-MADIRAN (SCA) - CROUSEILLES, 64350 LEMBEYE - France


Monsieur DI FLORIO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 23 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163416 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162742 - Publication au BOPI 1993-09-13

VIn d'appellation d'origine MADIRAN provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Crouseilles