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marque A-Z
marque Z-A

SMAM l'efficacité Mutuelle
SMAM Mutuelle

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99794596
Date de dépôt: 24 mai 1999
Date d'expiration: 24 mai 2019

Classes: 00 36 37 42

NET MUTUELLE
SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NET MUTUELLE de SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266

Numéro de dépôt: 3281459
Date de dépôt: 18 mars 2004
Date d'expiration: 18 mars 2014

Classes: 00 36 44

SMAM IARD
Marque en couleurs
SMAM MUTUELLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMAM IARD de SMAM MUTUELLE

Numéro de dépôt: 3849327
Date de dépôt: 28 juillet 2011
Date d'expiration: 28 juillet 2021

Classes: 35 36

SMAM LE MAG
Marque en couleurs
SMAM

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMAM LE MAG de SMAM

Numéro de dépôt: 3080819
Date de dépôt: 26 janvier 2001
Date d'expiration: 26 janvier 2011

Classes: 00 16 35 36

SIMPLY PRO
SMAM MUTUELLE

Marque expirée - Marque en non vigueur
SIMPLY PRO de SMAM MUTUELLE

Numéro de dépôt: 3709320
Date de dépôt: 1 février 2010
Date d'expiration: 1 février 2020

Classes: 35 36 38

L'EFFICACITE MUTUELLE
SMAM Mutuelle

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98752393
Date de dépôt: 30 septembre 1998
Date d'expiration: 30 septembre 2018

Classes: 00 36 43 44 45

CLINIQUE ARC EN CIEL
SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLINIQUE ARC EN CIEL de SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266

Numéro de dépôt: 3208848
Date de dépôt: 3 février 2003
Date d'expiration: 3 février 2013

Classes: 00 10 43 44

SMAM IARD
SMAM MUTUELLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMAM IARD de SMAM MUTUELLE

Numéro de dépôt: 3844964
Date de dépôt: 7 juillet 2011
Date d'expiration: 7 juillet 2021

Classes: 35 36

LA REFERENCE MUTUELLE
S.M.A.M. Mutuelle Les Arts et Métiers Mutuelle régie par le code de la Mutualité (17M00006.1

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98752392
Date de dépôt: 30 septembre 1998
Date d'expiration: 30 septembre 2008

Classes: 00 36 42

SMAM COURTAGE
Marque en couleurs
SMAM MUTUELLE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
SMAM COURTAGE de SMAM MUTUELLE

Numéro de dépôt: 3371929
Date de dépôt: 18 juillet 2005
Date d'expiration: 18 juillet 2025

Classes: 00 36 37 44