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Marques déposées par la société SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266
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NET MUTUELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET MUTUELLE
SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266

Numéro de dépôt :
3281459
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
NET MUTUELLE de SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266

Présentation de la marque NET MUTUELLE

Déposée le 18 mars 2004 par la société SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266 domicilié(e) 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE - 17034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 337 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAM Mutuelle Directeur Général Monsieur Jeanick BROTHIER domicilié(e) 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE cedex 1 - 17034 - France.

La marque NET MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET MUTUELLE est expirée depuis le 18 mars 2014.

SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266 a également déposé les autres marques suivantes : UMRSI Union Mutualiste pour Régime Social des Indépendants


SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266 - 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE - 17034 - France - SIREN 781337266


SMAM Mutuelle Directeur Général Monsieur Jeanick BROTHIER - 45 à 49 avenue Jean Moulin,17034 LA ROCHELLE cedex 1 - 17034 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Assurances, remboursement de frais de santé. Services de soins médicaux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.