SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266
Numéro de dépôt :
3208848
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
Présentation de la marque CLINIQUE ARC EN CIEL
Déposée le 3 février 2003 par la société SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLINIQUE ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la société SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266 domicilié(e) 45 à 49 avenue Jean MOULIN,17034 La Rochelle - 17034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 337 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAM Mutuelle Monsieur Jeanick BROTHIER - Directeur Général domicilié(e) 45 à 49 avenue Jean MOULIN,17034 LA ROCHELLE cedex - 17034 - France.
La marque CLINIQUE ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE ARC EN CIEL est expirée depuis le 3 février 2013.
SMAM Mutuelle Mutuelle régie par le livre II du code de la mutualité Immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 781337266 - 45 à 49 avenue Jean MOULIN,17034 La Rochelle - 17034 - France - SIREN 781337266
SMAM Mutuelle Monsieur Jeanick BROTHIER - Directeur Général - 45 à 49 avenue Jean MOULIN,17034 LA ROCHELLE cedex - 17034 - France
Inscription le 26 janvier 2009 - Gage constitué n°492697 - Publication au BOPI 2009-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Services médicaux - Services de santé - Assistance médicale -Chirurgie esthétique - Services hospitaliers - Maisons médicalisées - Maisons de convalescence ou de repos - Services d'opticiens Services de restauration - hebergement temporaire - Services hôteliers - Maison de retraite pour personnes agées Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux & dentaires.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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