Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMPLY PRO
SMAM MUTUELLE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 781337266

Numéro de dépôt :
3709320
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2020
SIMPLY PRO de SMAM MUTUELLE

Présentation de la marque SIMPLY PRO

Déposée le 1 février 2010 par la société SMAM MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLY PRO »

Le déposant est la société SMAM MUTUELLE domicilié(e) 49 avenue Jean Moulin - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 337 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent TAUREL, SCP d'Avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY PRO est expirée depuis le 1 février 2020.

SMAM MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SMAM PREVOYANCE , L'EFFICACITE MUTUELLE , UMCAPI Union Mutualiste pour les Commerçants, Artisans et Professions Indépendantes , SMAM MUTUELLE VOUS POUVEZ COMPTER SUR ELLE ! , SMAM IARD , SMAM ASSURANCE , SMAM l'efficacité Mutuelle , SMAM IARD , SMAM COURTAGE


SMAM MUTUELLE, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité, immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le no 781337266 - 49 avenue Jean Moulin - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 781337266


Maître Laurent TAUREL, SCP d'Avocats CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES – TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard BP 1074 - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Services de financement ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.