Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMAM IARD
SMAM MUTUELLE, Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3844964
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
SMAM IARD de SMAM MUTUELLE

Présentation de la marque SMAM IARD

Déposée le 7 juillet 2011 par la société SMAM MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMAM IARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société SMAM MUTUELLE domicilié(e) 45-49 avenue Jean Moulin - 17034 - LA ROCHELLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 337 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc SIMON, SMAM MUTUELLE domicilié(e) 45-49 avenue Jean Moulin - 17034 - LA ROCHELLE Cedex - France.

La marque SMAM IARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAM IARD est expirée depuis le 7 juillet 2021.

SMAM MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SMAM PREVOYANCE , L'EFFICACITE MUTUELLE , UMCAPI Union Mutualiste pour les Commerçants, Artisans et Professions Indépendantes , SIMPLY PRO , SMAM MUTUELLE VOUS POUVEZ COMPTER SUR ELLE ! , SMAM IARD , SMAM ASSURANCE , SMAM l'efficacité Mutuelle , SMAM COURTAGE


SMAM MUTUELLE, Mutuelle régie par le code de la mutualité - 45-49 avenue Jean Moulin - 17034 - LA ROCHELLE Cedex - France - SIREN 781337266


Monsieur Jean-Marc SIMON, SMAM MUTUELLE - 45-49 avenue Jean Moulin - 17034 - LA ROCHELLE Cedex - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.