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CARCEPT-ASSIST
CARCEPT-Prévoyance

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARCEPT-ASSIST de CARCEPT-Prévoyance

Numéro de dépôt: 3774226
Date de dépôt: 13 octobre 2010
Date d'expiration: 13 octobre 2020

Classes: 36

DOMISSIMO
CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMISSIMO de CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3569177
Date de dépôt: 10 avril 2008
Date d'expiration: 10 avril 2018

Classes: 36 37 38 39 41 44 45

ADICTA SURETE
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790191
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36

OMEGA SERENITE
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790196
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36

CARCEPT-ASSIST
CARCEPT-Prévoyance (Institution de Prévoyance du Transport autorisée à Fonctionner par arrêté ministériel du 18.04.1988

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3005415
Date de dépôt: 28 janvier 2000
Date d'expiration: 28 janvier 2010

Classes: 36

FONDPART
CARCEPT – PREVOYANCE Institution Régie par les dispositions de l'Article L 732-1 du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95589028
Date de dépôt: 21 septembre 1995
Date d'expiration: 21 septembre 2015

Classes: 00 16 36 41

FONPAR
CARCEPT – PREVOYANCE Institution Régie par les dispositions de l'Article L 732-1 du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95589030
Date de dépôt: 21 septembre 1995
Date d'expiration: 21 septembre 2015

Classes: 00 16 36 41

FIDELIA SECURITE
CARCEPT-Prévoyance (Institution de Prévoyance du Transport autorisée à fonctionner par arrêté ministériel du 18.04.1988

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790194
Date de dépôt: 27 avril 1999

Classes: 36

MT Santé
CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MT Santé de CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3342986
Date de dépôt: 14 février 2005
Date d'expiration: 14 février 2015

Classes: 00 35 36

PARE-CHOCS
CARCEPT PREVOYANCE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97685841
Date de dépôt: 3 juillet 1997
Date d'expiration: 3 juillet 2017

Classes: 00 35 36 39 40 44 45

ASSISTA PRO
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790193
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36

SERENA SANTE
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790192
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36

MENSUA-CONVENTION
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790197
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36

CARCEPT Prévoyance
CARCEPT Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur
CARCEPT Prévoyance de CARCEPT Prévoyance

Numéro de dépôt: 3649386
Date de dépôt: 7 mai 2009
Date d'expiration: 7 mai 2019

Classes: 16 35 36 38 39 41 42 43 44 45

DOmissimo Services
CARCEPT Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOmissimo Services de CARCEPT Prévoyance

Numéro de dépôt: 3664707
Date de dépôt: 16 juillet 2009
Date d'expiration: 16 juillet 2019

Classes: 36 37 38 39 41 44 45

CARCEPT
CARCEPT (Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport) organisme régi par l'article L 4 du Code de la Sécurité Sociale

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3001579
Date de dépôt: 11 janvier 2000
Date d'expiration: 11 janvier 2010

Classes: 00 35 36

FONDPAR
CARCEPT-PREVOYANCE Institution Régie par les dispositions de l'Article L 732-1 du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95589029
Date de dépôt: 21 septembre 1995
Date d'expiration: 21 septembre 2015

Classes: 00 16 36 41

FONPART
CARCEPT-PREVOYANCE Institution Régie par les dispositions de l'Article L 732-1 du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95589031
Date de dépôt: 21 septembre 1995
Date d'expiration: 21 septembre 2015

Classes: 00 16 36 41

DOMISSIMO
CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMISSIMO de CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par les dispositions du titre III du livre IX du Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt: 3514602
Date de dépôt: 2 août 2007
Date d'expiration: 2 août 2017

Classes: 36 37 38 39 41 44 45

PROXIMA SOLIDARITE
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790190
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36

MEDICA VITAL
CARCEPT-Prévoyance

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790195
Date de dépôt: 27 avril 1999
Date d'expiration: 27 avril 2019

Classes: 36