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Marques déposées par la société CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale
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MT Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT Santé
CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
3342986
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
MT Santé de CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Présentation de la marque MT Santé

Déposée le 14 février 2005 par la société CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MT Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale domicilié(e) sise 174 rue de Charonne PARIS 11ème - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 855 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARCEPT-Prévoyance Mme MOREAU domicilié(e) 174 rue de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque MT Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT Santé est expirée depuis le 14 février 2015.

CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale a également déposé les autres marques suivantes : DOMISSIMO , DOMISSIMO


CARCEPT-Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - sise 174 rue de Charonne PARIS 11ème - France - SIREN 348855388


CARCEPT-Prévoyance Mme MOREAU - 174 rue de Charonne,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Edition de revues dans le cadre des activités spécifiques à l'institution. Assurances – caisses de prévoyance.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.