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Marques déposées par le nom "COMMUNE D'AIX LES BAINS"

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marques vigueur et non en vigueur
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marque A-Z
marque Z-A

AIX LES BAINS

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 3033426
Date de dépôt: 5 juin 2000
Date d'expiration: 5 juin 2030

Classes: 03 05 09 35 38 41 42 44

RAPHY - SAINT SIMOND

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1306474
Date de dépôt: 4 avril 1985
Date d'expiration: 4 avril 1995

Classes: 32