Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIX LES BAINS
COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité territoriale commune

Numéro de dépôt :
3033426
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
05/06/2030

Présentation de la marque AIX LES BAINS

Déposée le 5 juin 2000 par COMMUNE D'AIX LES BAINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « AIX LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est COMMUNE D'AIX LES BAINSTODO domicilié(e) Place Maurice Mollard, Hôtel de Ville, 73100 AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 300 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny, 73100 AIX LES BAINS - France.

La marque AIX LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIX LES BAINS arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.

COMMUNE D'AIX LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : RAPHY SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS , RAPHY - SAINT SIMOND , RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS , AIX LES BAINS


COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité territoriale commune - Place Maurice Mollard, Hôtel de Ville, 73100 AIX LES BAINS - France - SIREN 217300086


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny, 73100 AIX LES BAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441338 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749943 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Eau thermale pour les soins de la peau, , crèmes cosmétiques, nécessaire de cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, laits de toilette, talc, toniques, masques pour les soins du corps et du visage, produits de démaquillage, parfums, produits de parfumerie, eau de Cologne, huiles essentielles, extraits de fleurs et de plantes, produits de maquillage, shampoings, lotions capillaires, masques capillaires, colorants pour les cheveux, dentifrices, sels pour le bain à usage non médical, huiles de bain, boues pour le bain à usage non médical, déodorants, , produits épilatoires, produits de rasage, produits anti-solaire;

Eau minérale ou thermale à usage médical, produits diététiques ou naturels à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels diététiques ou naturels à usage cosmétique pour la beauté et le bien être, cosmétiques préparations de vitamines et/ou de minéraux, préparations médicales pour l'amincissement, lotions amincissantes, baumes à usage médical, sels pour le bain à usage médical, préparations thérapeutiques pour le bain, désodorisants, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, savons et pains dermatologiques, lotions à usage pharmaceutique, thés médicinaux, tisanes, sucre à usage médical, aliments pour bébés à savoir lait, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, farines, préparations pour bouillies. Substituts de repas;

Logiciels, Cédéroms. tous équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs;

Diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données sur un fichier central. Exploitation de bases de données à des fins commerciales, culturelles ou artistiques. Organisation d’expositions et de manifestation à but commercial, Gestion de lieux d'exposition;

Tous supports de publication numérique ou analogique, Transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques, communication par terminaux d'ordinateur;

Organisation d'expositions et de manifestations à but culturel, éducatif, associatif et politique, exploitation de salles de spectacles. Production de spectacles. Production et édition d'enregistrements sonores et audiovisuels, édition de textes et d'illustrations, publication de livres. Services de loisirs, services d’animation;

Location de temps d'accès à un ordinateur;

Etablissements de bilan de santé, établissements de diagnostic médical, centres de soins thérapeutiques, centres de cure thermale, services de santé, services de kinésithérapie, services de thermalisme, services de balnéothérapie, établissements de remise en forme physique et intellectuelle, centres de culture physique, centres de sport, centres de détente, cures, bains, saunas, centres de massage, centres de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure, organisation de cures thermales.