COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité territoriale commune
Numéro de dépôt :
1726845
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
08/06/2030
Présentation de la marque AIX LES BAINS
Déposée le 8 juin 1990 par COMMUNE D'AIX LES BAINSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « AIX LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMUNE D'AIX LES BAINSTODO domicilié(e) Place Maurice Mollard,
Hôtel de Ville,
73100 AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 300 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER,
Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny,
73100 AIX LES BAINS - France.
La marque AIX LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité territoriale commune - Place Maurice Mollard,
Hôtel de Ville,
73100 AIX LES BAINS - France - SIREN 217300086
Cabinet d'Avocats - C THONNELIER,
Mme THONNELIER Catherine - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny,
73100 AIX LES BAINS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2175087 - Publication au BOPI 2000-06-05
Renouvellement avec limitation le 27 mai 2010 n°2441337 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-05-27
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749944 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
Vêtements, chaussures, chapellerie;
Cartes à jouer;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie);
Publicité et affaires. ; direction d'hôtels;
Communications;
Éducation et divertissement. ; photographie ; reportages photographiques, services de camps de vacances, camps de vacances ; organisation d'expositions ; reportage;
Recherches en cosmétologie ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);
Agences de logement (hôtels, pensions) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; location de chambres ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas);
Salons de beauté ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maison de vacances ; massage ; services médicaux ; services de santé;
Agences de surveillance nocturne ; crémation ; enterrement ; pompes funèbres ; intendance de maisons et de biens.
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