RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS
Présentation de la marque RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS
Déposée le 5 juillet 1985 par COMMUNE D'AIX LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.
COMMUNE D'AIX LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290149 - Publication au BOPI 2005-06-07
Renouvellement sans limitation n°2051300 - Publication au BOPI 1996-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2015 n°2587583 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-25
Inscription le 25 août 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°653037 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25