Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAPHY SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS
COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
95578657
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2025

Présentation de la marque RAPHY SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS

Déposée le 3 juillet 1995 par COMMUNE D'AIX LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHY SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité locale domicilié(e) Place Maurice Mollard - 73100 - AIX LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque RAPHY SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAPHY SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

COMMUNE D'AIX LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : RAPHY-SAINT SIMOND EAU MINERALE D'AIX LES BAINS


COMMUNE D'AIX LES BAINS, Collectivité locale - Place Maurice Mollard - 73100 - AIX LES BAINS - France


Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2300954 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2015 n°2587579 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-25

Produits cosmétiques pour les soins du corps et de la peau à base d'eau minérale, préparations cosmétiques pour le bain à base d'eau minérale, masques de beauté à base d'eau minérale, produits pour les soins de la bouche non à usage médical à base d'eau minérale, cosmétiques à base d'eau minérale, préparations cosmétiques pour l'amincissement à base d'eau minérale, crèmes cosmétiques à base d'eau minérale, produits de démaquillage à base d'eau minérale, dépilatoires à base d'eau minérale, désodorisants à usage personnel à base d'eau minérale, eaux de toilette à base d'eau minérale, crèmes de beauté à base d'eau minérale, lotions à usage cosmétique à base d'eau minérale, serviettes imprégnées de lotion cosmétique à base d'eau minérale, produits de maquillage à base d'eau minérale, parfums à base d'eau minérale, produits de parfumerie à base d'eau minérale, produits cosmétiques pour les soins de la peau à base d'eau minérale, laits de toilette à base d'eau minérale, produits de toilette à base d'eau minérale, lotions capillaires à base d'eau minérale, shampooings à base d'eau minérale.Produits d'hygiène et de dermatologie à base d'eau minérale,eaux thermales, eaux minérales à usage médical, sels d'eaux minérales, préparations thérapeutiques pour le bain à base d'eau minérale, préparations biologiques à usage médical à base d'eau minérale, lait d'amande à usage pharmaceutique à base d'eau minérale, lotions à usage pharmaceutiques à base d'eau minérale, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau à base d'eau minérale, aliments pour bébés à base d'eau minérale.Vaporisateurs à parfum, atomiseurs et vaporisateurs pour produits cosmétiques à base d'eau minérale

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.