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Marques déposées par le nom "SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »"

Je visualise les 8 marques déposées par le nom de déposant SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Marquis des HORTS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Marquis des HORTS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »

Numéro de dépôt: 4054065
Date de dépôt: 12 décembre 2013
Date d'expiration: 12 décembre 2023

Classes: 33

TOURTOUREL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURTOUREL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »

Numéro de dépôt: 4054066
Date de dépôt: 12 décembre 2013
Date d'expiration: 12 décembre 2023

Classes: 33

Domaine des VIGNES-HAUTES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Domaine des VIGNES-HAUTES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE »

Numéro de dépôt: 4054067
Date de dépôt: 12 décembre 2013
Date d'expiration: 12 décembre 2023

Classes: 33

SUD CEVENNES

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUD CEVENNES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE

Numéro de dépôt: 3444080
Date de dépôt: 2 août 2006

Classes: 33

SOUTH CEVENNES

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOUTH CEVENNES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE

Numéro de dépôt: 3444081
Date de dépôt: 2 août 2006

Classes: 33

TOURTOUREL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURTOUREL de Société Coopérative Agricole \

Numéro de dépôt: 3146797
Date de dépôt: 6 février 2002
Date d'expiration: 6 février 2012

Classes: 33

MARQUIS DES HORTS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DES HORTS de Société Coopérative Agricole \

Numéro de dépôt: 3146796
Date de dépôt: 6 février 2002
Date d'expiration: 6 février 2012

Classes: 33