Expression de TERRA ROSSA
Présentation de la marque Expression de TERRA ROSSA
Déposée le 2 mai 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Expression de TERRA ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Expression de TERRA ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expression de TERRA ROSSA est expirée depuis le 2 mai 2023.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34