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Marques déposées par Société Coopérative Agricole "La Gravette" N° SIRET : 775 870 116 0016
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MARQUIS DES HORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DES HORTS
Société Coopérative Agricole "La Gravette" N° SIRET : 775 870 116 0016

Numéro de dépôt :
3146796
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
MARQUIS DES HORTS de Société Coopérative Agricole \

Présentation de la marque MARQUIS DES HORTS

Déposée le 6 février 2002 par Société Coopérative Agricole "La Gravette" N° SIRET : 775 870 116 0016 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DES HORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est Société Coopérative Agricole "La Gravette" N° SIRET : 775 870 116 0016 domicilié(e) 30260 CORCONNE - 30260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. "la Gravette" domicilié(e) 30260 CORCONNE - France.

La marque MARQUIS DES HORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DES HORTS est expirée depuis le 6 février 2012.

Société Coopérative Agricole "La Gravette" N° SIRET : 775 870 116 0016 a également déposé les autres marques suivantes : SUD CEVENNES , TOURTOUREL , Marquis des HORTS , Expression de TERRA ROSSA , TOURTOUREL , SOUTH CEVENNES , Domaine des VIGNES-HAUTES


Société Coopérative Agricole "La Gravette" N° SIRET : 775 870 116 0016 - 30260 CORCONNE - 30260 - France


S.C.A. "la Gravette" - 30260 CORCONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Vins de Pays et Vin d'appellation d'origine contrôlée