Marquis des HORTS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE », Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque Marquis des HORTS

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Marquis des HORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » domicilié(e) - 30260 - CORCONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Marquis des HORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis des HORTS est expirée depuis le 12 décembre 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE « LA GRAVETTE DE CORCONNE » a également déposé les autres marques suivantes : SUD CEVENNES , TOURTOUREL , MARQUIS DES HORTS , Expression de TERRA ROSSA , TOURTOUREL , SOUTH CEVENNES , Domaine des VIGNES-HAUTES