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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE
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SOUTH CEVENNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOUTH CEVENNES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ”

Numéro de dépôt :
3444081
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
SOUTH CEVENNES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE

Présentation de la marque SOUTH CEVENNES

Déposée le 2 août 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOUTH CEVENNES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE domicilié(e) 30260 CORCONNE - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE a également déposé les autres marques suivantes : SUD CEVENNES , TOURTOUREL , Marquis des HORTS , MARQUIS DES HORTS , Expression de TERRA ROSSA , TOURTOUREL , Domaine des VIGNES-HAUTES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LA GRAVETTE DE CORCONNE ” - 30260 CORCONNE - 30260 - France - SIREN 775870116


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482957 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Vins. Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.