DENOMME
SEBAG ROGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 93489258
Date de dépôt: 25 octobre 1993
Date d'expiration: 25 octobre 2003
DENOMME
Vin d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU GRIMARD
LADEPECHE BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4078329
Date de dépôt: 19 mars 2014
Date d'expiration: 19 mars 2024
Classes:
33
Un de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée. “ Domaine d'ollieres ”
SOREFI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3248716
Date de dépôt: 29 septembre 2003
Vin d'appellation Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAZAU MARTET
LABADIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4169227
Date de dépôt: 30 mars 2015
Date d'expiration: 30 mars 2025
Classes:
33
Pour dénommer le Musée des Confluences et des Civilisations de Lyon Lyon = MC2
paul laffly
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3878734
Date de dépôt: 2 décembre 2011
VIN D'AOC PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE : CHATEAU LA SIGANERIE
LAFON CHRISTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4078330
Date de dépôt: 19 mars 2014
Date d'expiration: 19 mars 2024
Classes:
33
CHATEAU BOURDA Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BOURDA"
LES VIGNERONS LANDAIS TURSAN CHALOSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 96630966
Date de dépôt: 13 juin 1996
Date d'expiration: 13 juin 2026
Classes:
33
CHATEAU de HAUTERIVE AOC CAHORS provenant exclusivement de l'exploitation exactement Dénommée "CHATEAU de HAUTERIVE"
GAEC DU BOURG DE VIRE FILHOL ET FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3212164
Date de dépôt: 27 février 2003
Date d'expiration: 27 février 2023
Classes:
33
Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ”
LAGNA André
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4200163
Date de dépôt: 29 juillet 2015
Date d'expiration: 29 juillet 2025
Classes:
30
GRAND LAVERGNE, vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND LAVERGNE
WORLD HARVEST INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3465034
Date de dépôt: 24 novembre 2006
Date d'expiration: 24 novembre 2026
Classes:
33
Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE
BYOVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 3476600
Date de dépôt: 18 janvier 2007
Date d'expiration: 18 janvier 2027
Classes:
33
VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BORDEAUX SUPERIEUR ROUGE, BORDEAUX BLANC SEC, BORDEAUX BLANC MOELLEUX, BORDEAUX ROSE, PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE “ CHATEAU BRESPAILLAN ”
EDWIGE BERTRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3783367
Date de dépôt: 17 novembre 2010
Date d'expiration: 17 novembre 2020
Classes:
33