Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ”
M. LAGNA André, Agissant pour le compte de la société La Champagnole en cours de formation

Numéro de dépôt :
4200163
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2025
Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ” de LAGNA André

Présentation de la marque Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ”

Déposée le 29 juillet 2015 par monsieur LAGNA André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur LAGNA André domicilié(e) 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAGNA André domicilié(e) 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France.

La marque Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonbon de chocolat moulé en forme de clocher comtois dénommé “ Clocher Comtois ” arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.


M. LAGNA André, Agissant pour le compte de la société La Champagnole en cours de formation - 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France


M. LAGNA André - 12 rue de la Filature - 25260 - COLOMBIER FONTAINE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et glaces alimentaires.