Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE
Présentation de la marque Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE
Déposée le 18 janvier 2007 par la société BYOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vins d'Appellation BERGERAC d'Origine Contrôlée, Rouge, Rosé, Blanc, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CROIX BLANCHE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 20 juillet 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°674166 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20
Renouvellement sans limitation le 1 janvier 2017 n°2635994 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-01-01