CHATEAU de HAUTERIVE AOC CAHORS provenant exclusivement de l'exploitation exactement Dénommée "CHATEAU de HAUTERIVE"
Présentation de la marque CHATEAU de HAUTERIVE AOC CAHORS provenant exclusivement de l'exploitation exactement Dénommée "CHATEAU de HAUTERIVE"
Déposée le 27 février 2003 par la société GAEC DU BOURG DE VIRE FILHOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHATEAU de HAUTERIVE AOC CAHORS provenant exclusivement de l'exploitation exactement Dénommée "CHATEAU de HAUTERIVE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU de HAUTERIVE AOC CAHORS provenant exclusivement de l'exploitation exactement Dénommée "CHATEAU de HAUTERIVE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU de HAUTERIVE AOC CAHORS provenant exclusivement de l'exploitation exactement Dénommée "CHATEAU de HAUTERIVE" est expirée depuis le 27 février 2023.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2522558 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-02-22